Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAUTER
FAGOR IRELAND LIMITED, Société de droit irlandais

Numéro de dépôt :
1642145
Date de dépôt :
01/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2021
SAUTER de FAGOR IRELAND LIMITED

Présentation de la marque SAUTER

Déposée le 1 février 1991 par la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAUTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED domicilié(e) Universal House - SHANNON – CO. CLARE - Irlande.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FAGOR IRELAND LIMITED, Marc OSINA, Directeur domicilié(e) 7, rue Henri Becquerel - 92854 - RUEIL-MALMAISON Cedex - France.

La marque SAUTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAUTER est expirée depuis le 1 février 2021.

FAGOR IRELAND LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : "Vedette mérite votre confiance" , ATLANTIC , MALICE , CRACKY , AVANCE , QUICKFOUR , , DE DIETRICH , AVANCE , REFLET


FAGOR IRELAND LIMITED, Société de droit irlandais - Universal House - SHANNON – CO. CLARE - Irlande


FAGOR IRELAND LIMITED, Marc OSINA, Directeur - 7, rue Henri Becquerel - 92854 - RUEIL-MALMAISON Cedex - France


Inscription le 13 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286457 - Publication au BOPI 1999-10-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2001 n°2190805 - Publication au BOPI 2001-01-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36

Inscription le 8 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399066 - Publication au BOPI 2004-09-08

Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426450 - Publication au BOPI 2006-01-23

Inscription le 24 septembre 2007 - Changement d'adresse n°461106 - Publication au BOPI 2007-09-24

Inscription le 10 août 2006 - Changement d'adresse n°438808 - Publication au BOPI 2006-08-10

Inscription le 31 octobre 2001 - Concession de licence n°333742 - Publication au BOPI 2001-10-31

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2011 n°2459811 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-12

Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625556 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Inscription le 31 décembre 2014 - Gage constitué n°640366 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-12-31

Inscription le 19 mars 2015 - Changement d'adresse n°644845 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-19

Inscription le 28 janvier 2019 - Radiation de gage n°750199 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-01-28

Matériels et appareils pour l'équipement domestique fonctionnant avec toute source d'énergie, notamment appareils de cuisson, de chauffage des locaux, de l'eau et de tous fluides, de ventilation, de réfrigération, de déminéralisation de l'eau, de lavage, en particulier du linge et de la vaisselle, d'essorage, de séchage;petits appareils domestiques notamment fers à repasser, grille-pain, broyeurs, mélangeurs et batteurs d'aliments, bouilloires, rasoirs électriques, aspirateurs. Meubles pour l'équipement de cuisines et de pièces d'eau, à l'exclusion de tous les appareils de commande, de contrôle, de mesure et de régulation

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.