Marque expirée - Marque en non vigueur

MONDIALE
FAGOR IRELAND LIMITED Société de droit irlandais

Numéro de dépôt :
97675309
Date de dépôt :
25/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2017

Présentation de la marque MONDIALE

Déposée le 25 avril 1997 par la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONDIALE »

Le déposant est la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED domicilié(e) WIL HOUSE, SHANNON BUSINESS PARK SHANNON – CO.CLARE,IRELAND (dossier no 2334419) - XX et immatriculée sous le numéro RCS 365 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAGOR IRELAND LIMITED Marc OSINA Directeur domicilié(e) 7, rue Henri Becquerel,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2334419) - 92500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONDIALE est expirée depuis le 25 avril 2017.

FAGOR IRELAND LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : "Vedette mérite votre confiance" , ATLANTIC , MALICE , CRACKY , AVANCE , QUICKFOUR , , DE DIETRICH , AVANCE , REFLET


FAGOR IRELAND LIMITED Société de droit irlandais - WIL HOUSE, SHANNON BUSINESS PARK SHANNON – CO.CLARE,IRELAND (dossier no 2334419) - XX - SIREN 365403


FAGOR IRELAND LIMITED Marc OSINA Directeur - 7, rue Henri Becquerel,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2334419) - 92500 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32

Renouvellement sans limitation le 15 février 2007 n°2334419 - Publication au BOPI 2007-02-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Inscription le 10 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436921 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 10 juillet 2006 - Changement de dénomination n°436922 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 17 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480848 - Publication au BOPI 2008-09-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Machines, en particulier machines à laver le linge, la vaisselle, lavante-séchante. Appareils de réfrigération, de congélation, appareils de cuisson, en particulier cuisinières, plaques de cuisson, fours, fours à microondes; appareils de ventilation, hottes aspirantes; appareils de séchage, sèche-linge, lavante-séchante

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.