Déposée le 25 avril 1997 par la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONDIALE »
Le déposant est la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED domicilié(e) WIL HOUSE, SHANNON BUSINESS PARK SHANNON – CO.CLARE,IRELAND (dossier no 2334419) - XX et immatriculée sous le numéro RCS 365 403 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAGOR IRELAND LIMITED Marc OSINA Directeur domicilié(e) 7, rue Henri Becquerel,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2334419) - 92500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAGOR IRELAND LIMITED Société de droit irlandais - WIL HOUSE, SHANNON BUSINESS PARK SHANNON – CO.CLARE,IRELAND (dossier no 2334419) - XX - SIREN 365403
FAGOR IRELAND LIMITED Marc OSINA Directeur - 7, rue Henri Becquerel,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2334419) - 92500 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32
Renouvellement sans limitation le 15 février 2007 n°2334419 - Publication au BOPI 2007-02-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40
Inscription le 10 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436921 - Publication au BOPI 2006-07-10
Inscription le 10 juillet 2006 - Changement de dénomination n°436922 - Publication au BOPI 2006-07-10
Inscription le 17 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480848 - Publication au BOPI 2008-09-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42
Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22
Machines, en particulier machines à laver le linge, la vaisselle, lavante-séchante. Appareils de réfrigération, de congélation, appareils de cuisson, en particulier cuisinières, plaques de cuisson, fours, fours à microondes; appareils de ventilation, hottes aspirantes; appareils de séchage, sèche-linge, lavante-séchante
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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