Déposée le 10 septembre 2002 par la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED domicilié(e) Universal House, Shannon, Co.Clare - Irlande.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FAGOR IRELAND LIMITED, Mr Marc OSINA, Directeur domicilié(e) 89, bld Franklin Roosevelt - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.
La marque MALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAGOR IRELAND LIMITED, Société de droit irlandais - Universal House, Shannon, Co.Clare - Irlande
FAGOR IRELAND LIMITED, Mr Marc OSINA, Directeur - 89, bld Franklin Roosevelt - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07
Inscription le 23 mars 2006 - Changement de dénomination n°430711 - Publication au BOPI 2006-03-23
Inscription le 15 juillet 2008 - Changement de dénomination n°477047 - Publication au BOPI 2008-07-15
Inscription le 15 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477048 - Publication au BOPI 2008-07-15
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2012 n°2503407 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-29
Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625556 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16
Inscription le 19 mars 2015 - Changement d'adresse n°644845 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-19
Machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle. Appareils de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage ; hottes aspirantes de cuisine.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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