Marque renouvelée - Marque en vigueur

MALICE
FAGOR IRELAND LIMITED, Société de droit irlandais

Numéro de dépôt :
3182673
Date de dépôt :
10/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2022
MALICE de FAGOR IRELAND LIMITED

Présentation de la marque MALICE

Déposée le 10 septembre 2002 par la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED domicilié(e) Universal House, Shannon, Co.Clare - Irlande.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FAGOR IRELAND LIMITED, Mr Marc OSINA, Directeur domicilié(e) 89, bld Franklin Roosevelt - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque MALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MALICE arrivera à expiration en date du 10 septembre 2022.

FAGOR IRELAND LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : "Vedette mérite votre confiance" , ATLANTIC , CRACKY , AVANCE , QUICKFOUR , , DE DIETRICH , AVANCE , REFLET , PREFERENCE


FAGOR IRELAND LIMITED, Société de droit irlandais - Universal House, Shannon, Co.Clare - Irlande


FAGOR IRELAND LIMITED, Mr Marc OSINA, Directeur - 89, bld Franklin Roosevelt - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Inscription le 23 mars 2006 - Changement de dénomination n°430711 - Publication au BOPI 2006-03-23

Inscription le 15 juillet 2008 - Changement de dénomination n°477047 - Publication au BOPI 2008-07-15

Inscription le 15 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477048 - Publication au BOPI 2008-07-15

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2012 n°2503407 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-29

Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625556 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Inscription le 19 mars 2015 - Changement d'adresse n°644845 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-19

Machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle. Appareils de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage ; hottes aspirantes de cuisine.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.