Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATELIER DU LAIT
FAGOR IRELAND LIMITED, Société de droit irlandais

Numéro de dépôt :
3797006
Date de dépôt :
13/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2021
L\'ATELIER DU LAIT de FAGOR IRELAND LIMITED

Présentation de la marque L'ATELIER DU LAIT

Déposée le 13 janvier 2011 par la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ATELIER DU LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED domicilié(e) Universal House - SHANNON – CO.CLARE - Irlande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAGOR IRELAND LIMITED, MARC OSINA, Directeur domicilié(e) 7, rue Henri Becquerel - 92854 - RUEIL-MALMAISON CEDEX - France.

La marque L'ATELIER DU LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DU LAIT est expirée depuis le 13 janvier 2021.

FAGOR IRELAND LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : "Vedette mérite votre confiance" , ATLANTIC , MALICE , CRACKY , AVANCE , QUICKFOUR , , DE DIETRICH , AVANCE , REFLET


FAGOR IRELAND LIMITED, Société de droit irlandais - Universal House - SHANNON – CO.CLARE - Irlande


FAGOR IRELAND LIMITED, MARC OSINA, Directeur - 7, rue Henri Becquerel - 92854 - RUEIL-MALMAISON CEDEX - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625556 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Inscription le 19 mars 2015 - Changement d'adresse n°644845 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-19

Appareils et installations de cuisson, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage ; appareils de cuisson à la vapeur, autocuiseurs électriques ; appareils électriques pour préparer la fondue ; crépières électriques, gaufriers électriques ; machines pour cuire du pain, thermoplongeurs, ustensiles de cuisson électriques, yaourtières électriques, fromagères électriques, saucières électriques, sorbetieres électriques, chocolatières électriques ;

Ustensiles et récipients non électriques, pour la cuisine et le ménage, en particulier autocuiseurs, batterie de cuisine, couvercles, instruments de nettoyage, porcelaine, faïence ; verrerie à savoir : boîtes en verre vaisselle, verres (récipients).