Déposée le 10 mars 2004 par FAGOR IRELAND LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOACTIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est FAGOR IRELAND LIMITED, SOCIETE DE DROIT IRLANDAIS domicilié(e) SUITE 6, RINEANNA HOUSE, SHANNON FREE ZONE-CO.CLARE - Irlande.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FAGOR IRELAND LIMITED, Monsieur Marc OSINA, Directeur domicilié(e) 89, boulevard Franklin Roosevelt, CS 30002 - 92854 - RUEIL-MALMAISON CEDEX - France.
La marque BIOACTIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAGOR IRELAND LIMITED, SOCIETE DE DROIT IRLANDAIS - SUITE 6, RINEANNA HOUSE, SHANNON FREE ZONE-CO.CLARE - Irlande
FAGOR IRELAND LIMITED, Monsieur Marc OSINA, Directeur - 89, boulevard Franklin Roosevelt, CS 30002 - 92854 - RUEIL-MALMAISON CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33
Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426451 - Publication au BOPI 2006-01-23
Inscription le 17 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480848 - Publication au BOPI 2008-09-17
Inscription le 10 août 2006 - Changement d'adresse n°438808 - Publication au BOPI 2006-08-10
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2014 n°2549955 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-01-30
Inscription le 25 février 2014 - Changement d'adresse n°619306 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25
Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625556 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16
Inscription le 19 mars 2015 - Changement d'adresse n°644845 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-19
Machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle. Tables de cuisson, fours à usage domestique, cuisinières, hottes aspirantes de cuisine, réfrigérateurs, congélateurs, micro-ondes, sèche-linge.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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