Marque expirée - Marque en non vigueur

ALLIANCE
FAGOR IRELAND LIMITED Société de droit irlandais

Numéro de dépôt :
1590425
Date de dépôt :
17/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2018

Présentation de la marque ALLIANCE

Déposée le 17 mai 1988 par la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALLIANCE »

Le déposant est la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED domicilié(e) Universal House SHANNON – CO.CLARE,IRELAND (dossier no 2361431) - XX et immatriculée sous le numéro RCS 365 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAGOR IRELAND LIMITED Mr Marc OSINA Directeur domicilié(e) 7, rue Henri Becquerel,92854 RUEIL-MALMAISON CEDEX (dossier no 2361431) - 92854 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALLIANCE est expirée depuis le 17 mai 2018.

FAGOR IRELAND LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : "Vedette mérite votre confiance" , ATLANTIC , MALICE , CRACKY , AVANCE , QUICKFOUR , , DE DIETRICH , AVANCE , REFLET


FAGOR IRELAND LIMITED Société de droit irlandais - Universal House SHANNON – CO.CLARE,IRELAND (dossier no 2361431) - XX - SIREN 365403


FAGOR IRELAND LIMITED Mr Marc OSINA Directeur - 7, rue Henri Becquerel,92854 RUEIL-MALMAISON CEDEX (dossier no 2361431) - 92854 - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2008 n°2361431 - Publication au BOPI 2008-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Renouvellement sans limitation n°2114955 - Publication au BOPI 1998-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39

Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194384 - Publication au BOPI 1995-12-05

Inscription le 16 juin 2008 - Changement d'adresse n°475654 - Publication au BOPI 2008-06-16

Inscription le 18 mai 1998 - Changement de nature juridique n°254477 - Publication au BOPI 1998-05-18

Inscription le 28 août 2006 - Changement de dénomination n°439471 - Publication au BOPI 2006-08-28

Inscription le 28 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439472 - Publication au BOPI 2006-08-28

Inscription le 28 août 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°439474 - Publication au BOPI 2006-08-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-29

Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625556 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Inscription le 19 mars 2015 - Changement d'adresse n°644845 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-19

Machines, en particulier machines à laver le linge ou la vaisselle, machines à essorer, à sécher, à repasser;appareils mécaniques ou électromécaniques.Appareils et installations de réfrigération, de cuisson, leurs organes, parties constituantes et pièces détachées;réfrigérateurs et congélateurs; appareils de cuisson et notamment cuisinières, fours, fours à micro-ondes, rôtissoires, appareils et installations de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires, humidificateurs et purificateurs d'air, sèche-linge

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.