Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA SOURIS VERTE
FAGOE S.A.S. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3143922
Date de dépôt :
28/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
28/01/2012
MA SOURIS VERTE de FAGOE

Présentation de la marque MA SOURIS VERTE

Déposée le 28 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAGOE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « MA SOURIS VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAGOE domicilié(e) 115 boulevard Stalingrad,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 896 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Catherine THONNELIER Avocat domicilié(e) Savoie Technolac - BP 274,73375 LE BOURGET DU LAC CEDEX - 73375 - France.

La marque MA SOURIS VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA SOURIS VERTE est expirée depuis le 28 janvier 2012.

FAGOE a également déposé les autres marques suivantes : PICTOGRTAMME HIGT LOW MUTE , FANTOMES PARTY , FAGOE , CHAUDRON MAGIQUE , FAGOE , GAFFE AU LOUP !


FAGOE S.A.S. Société par actions simplifiée - 115 boulevard Stalingrad,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France - SIREN 434896544


Maître Catherine THONNELIER Avocat - Savoie Technolac - BP 274,73375 LE BOURGET DU LAC CEDEX - 73375 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Jeux, jouets. Peluches. Jeux et jouets électroniques à vocation éducative autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.