Déposée le 28 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAGOE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « FANTOMES PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAGOE domicilié(e) 115 boulevard Stalingrad,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 896 544 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Catherine THONNELIER Avocat domicilié(e) Savoie Technolac - BP 274,73375 LE BOURGET DU LAC CEDEX - 73375 - France.
La marque FANTOMES PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAGOE S.A.S. Société par actions simplifiée - 115 boulevard Stalingrad,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France - SIREN 434896544
Maître Catherine THONNELIER Avocat - Savoie Technolac - BP 274,73375 LE BOURGET DU LAC CEDEX - 73375 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Jeux, jouets. Jeux de société. Jeux et jouets électroniques à vocation éducative autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Cartes à jouer, jeux de cartes, livres.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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