Déposée le 6 septembre 2011 par FAGNOU GILLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERROIR DES CIGALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-39 du 30 septembre 2011.
Le déposant est FAGNOU GILLES domicilié(e) 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINICOM domicilié(e) 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE - France.
La marque TERROIR DES CIGALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAGNOU GILLES - 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE - France
VINICOM - 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE - France
Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) à savoir : vins, eaux de vie, cidres, digestifs beneficiant d'une indication geographique protegée ou d'une appellation d'origine protégée.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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