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Marques déposées par monsieur FAGNOU GILLES
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LES CITELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CITELLES
M. FAGNOU GILLES

Numéro de dépôt :
3891008
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2022
LES CITELLES de FAGNOU GILLES

Présentation de la marque LES CITELLES

Déposée le 23 janvier 2012 par monsieur FAGNOU GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CITELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est monsieur FAGNOU GILLES domicilié(e) IMMEUBLE LE MOLENE, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAGNOU GILLES domicilié(e) IMMEUBLE LE MOLENE, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE - France.

La marque LES CITELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CITELLES est expirée depuis le 23 janvier 2022.

FAGNOU GILLES a également déposé les autres marques suivantes : HOBIVIN , VINISSIMO EN DIRECT DE LA PROPRIETE , TERROIR DES CIGALES , HOBIBAG , Comte de Gascogne , COMTE DE GASCOGNE , Le Coteau des Griottes , PRINCE D'ORANGE , VINICOM , Les Citelles


M. FAGNOU GILLES - IMMEUBLE LE MOLENE, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE - France


M. FAGNOU GILLES - IMMEUBLE LE MOLENE, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 13 septembre 2012 - Rejet partiel n°584244 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13

Extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.