Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Coteau des Griottes
M. FAGNOU GILLES

Numéro de dépôt :
3966651
Date de dépôt :
06/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2022
Le Coteau des Griottes de FAGNOU GILLES

Présentation de la marque Le Coteau des Griottes

Déposée le 6 décembre 2012 par monsieur FAGNOU GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Coteau des Griottes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est monsieur FAGNOU GILLES domicilié(e) IMMEUBLE LE MOLENE, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAGNOU GILLES domicilié(e) IMMEUBLE LE MOLENE, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France.

La marque Le Coteau des Griottes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966651.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Coteau des Griottes est expirée depuis le 6 décembre 2022.

FAGNOU GILLES a également déposé les autres marques suivantes : HOBIVIN , LES CITELLES , VINISSIMO EN DIRECT DE LA PROPRIETE , TERROIR DES CIGALES , HOBIBAG , Comte de Gascogne , COMTE DE GASCOGNE , PRINCE D'ORANGE , VINICOM , Les Citelles


M. FAGNOU GILLES - IMMEUBLE LE MOLENE, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France


M. FAGNOU GILLES - IMMEUBLE LE MOLENE, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine ; vins d'indication d'origine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.