Déposée le 3 mars 2014 par monsieur FAGNOU GILLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « HUGUES DE CASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-13 du 28 mars 2014.
Le déposant est monsieur FAGNOU GILLES domicilié(e) IMMEUBLE LE MOLENE, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAGNOU GILLES domicilié(e) IMMEUBLE LE MOLENE, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE - France.
La marque HUGUES DE CASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. FAGNOU GILLES - IMMEUBLE LE MOLENE, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE - France
M. FAGNOU GILLES - IMMEUBLE LE MOLENE, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE - France
Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Inscription le 9 décembre 2014 - Rejet partiel n°637847 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09
Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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