Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FOU DE BASSAN
Numéro de dépôt :
1575987
Date de dépôt :
13/02/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2000
Présentation de la marque FOU DE BASSAN
Déposée le 13 février 1990 par monsieur FAGGIONATO Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOU DE BASSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FOU DE BASSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOU DE BASSAN est expirée depuis le 13 février 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30