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Marques déposées par monsieur FAGET FRANCOIS
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CHATEAU POMES-PEBERERE Château Pomés-Pébérère
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU POMES-PEBERERE Château Pomés-Pébérère
M. FAGET FRANCOIS

Numéro de dépôt :
4232564
Date de dépôt :
10/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/12/2025
CHATEAU POMES-PEBERERE Château Pomés-Pébérère de FAGET FRANCOIS

Présentation de la marque CHATEAU POMES-PEBERERE Château Pomés-Pébérère

Déposée le 10 décembre 2015 par monsieur FAGET FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU POMES-PEBERERE Château Pomés-Pébérère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est monsieur FAGET FRANCOIS domicilié(e) LIEU DIT LA PEBERERE - 32100 - CONDOM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAGET FRANCOIS domicilié(e) LIEU DIT LA PEBERERE - 32100 - CONDOM - France.

La marque CHATEAU POMES-PEBERERE Château Pomés-Pébérère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU POMES-PEBERERE Château Pomés-Pébérère arrivera à expiration en date du 10 décembre 2025.

FAGET FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE POMES Domaine de Pomés


M. FAGET FRANCOIS - LIEU DIT LA PEBERERE - 32100 - CONDOM - France


M. FAGET FRANCOIS - LIEU DIT LA PEBERERE - 32100 - CONDOM - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Produits de l'imprimerie ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques.