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Marques déposées par monsieur FAGET Clément
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DOMAINE DE La Poste
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE La Poste
M. FAGET Clément

Numéro de dépôt :
4258686
Date de dépôt :
22/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/03/2026
DOMAINE DE La Poste de FAGET Clément

Présentation de la marque DOMAINE DE La Poste

Déposée le 22 mars 2016 par monsieur FAGET Clément auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE La Poste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est monsieur FAGET Clément domicilié(e) Quartier la Poste - 32100 - CONDOM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DA SILVA, M. DA SILVA Carlos domicilié(e) 8 RUE PRIEUR - 32300 - MIRANDE - France.

La marque DOMAINE DE La Poste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE La Poste arrivera à expiration en date du 22 mars 2026.

FAGET Clément a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA POSTE


M. FAGET Clément - Quartier la Poste - 32100 - CONDOM - France


SELARL DA SILVA, M. DA SILVA Carlos - 8 RUE PRIEUR - 32300 - MIRANDE - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.