Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jardinerie du Théâtre
M. FAGES Patrice

Numéro de dépôt :
3939984
Date de dépôt :
10/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2022
Jardinerie du Théâtre de FAGES Patrice

Présentation de la marque Jardinerie du Théâtre

Déposée le 10 août 2012 par monsieur FAGES Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jardinerie du Théâtre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est monsieur FAGES Patrice domicilié(e) Chemin de la Vanille, CS 51013 - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAGES Patrice domicilié(e) Chemin de la Vanille, CS 51013 - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France.

La marque Jardinerie du Théâtre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939984.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jardinerie du Théâtre est expirée depuis le 10 août 2022.

FAGES Patrice a également déposé les autres marques suivantes : Votre Jardin


M. FAGES Patrice - Chemin de la Vanille, CS 51013 - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France


M. FAGES Patrice - Chemin de la Vanille, CS 51013 - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture ; produits chimiques pour l'amendement des sols ; fertilisants, produits d'engluement pour l'arboriculture, mastic pour remplir les cavités des arbres, humus, produits pour la conservation des fleurs, préparation d'oligo-éléments pour les plantes, terre pour la culture ; terre végétale ; tourbe ; terreau ; engrais pour les terres ; préparations pour la régulation et la croissance des plantes, produits de traitement des plantes et arbres ;

Fongicides, herbicides ; produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes ;

Outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage, autres que ceux actionnés manuellement ; tondeuse à gazon à moteur ;

Outils et instruments à mains actionnés manuellement pour le jardinage et pour l'agriculture, coutellerie ;

Appareils d'éclairage, de cuisson, de ventilation, de distribution d'eau ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue ; barbecues ; briquets pour l'allumage du gaz ; broches de rôtisserie ; cabines de douches ; appareils de filtrage, de chauffage et d'éclairage pour aquariums d'intérieur et d'extérieur ; lampes et chauffages pour aquariums, terrariums et vivariums ; tapis chauffants et diffuseurs de chaleur pour terrariums et vivariums ; arrivées et évacuations d'eau pour aquariums ; aérateurs et distributeurs d'eau ; filtres à eau et à air pour aquariums ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;

Colliers pour animaux ; peaux d'animaux ; anneaux pour parapluies ; cannes de parapluies ; cartables ; cuir ; imitations de cuir ; habits pour animaux ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; sacs de plage ; filets à provisions ; sacs à provisions ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à roulettes ; fouets et sellerie ;

Meubles ; mobilier de jardins ; niches pour animaux d'intérieur ; appliques murales décoratives ; bancs (meubles) ; étagères de bibliothèque ; rayons de bibliothèque ; boîtes en bois ou en matière plastique ; casiers à bouteilles ; cadres ; caisses en bois ou en matière plastique ; caisses non métalliques ; canapés ; casiers ; chaises ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; tableaux accroche-clés ; coffres non métalliques ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs ; dessertes ; distributeurs fixes de serviettes ; échelles en bois ou en matière plastique ; écriteaux en bois ou en matière plastique ; étagères ; fauteuils ; figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; piédestaux pour pots à fleurs ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; garnitures de lits non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; jardinières ; présentoirs pour journaux ; manches d'outils non métalliques ; manches de couteaux non métalliques ; coussins ; montures de brosses ; moulures pour cadres (encadrement) ; paillasses ; paniers non métalliques, porte-parapluies ; paravents ; crochets pour rideaux ; tringles de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; ruches pour abeilles ; sacs de couchage pour le camping ; sièges ; sièges métalliques ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; stores d'intérieur à lamelles ; tableaux d'affichage ; tables ; tabourets ; vannerie ; vitrines (meubles), paniers, corbeilles pour animaux d'intérieurs (chiens, chats, rongeurs, etc) ; coussins pour panier, corbeilles ; niches pour animaux d'intérieurs (chiens, chats, rongeurs, etc) ; nids pour animaux d'intérieurs ; boîtes de transport pour chiens, chats et rongeurs ; meubles et châssis pour aquariums, terrariums et vivariums ; Objets d'art en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques ou succédanés de toutes ces matières ;

Aquariums d'intérieur ; bacs de propreté pour animaux ; cages pour animaux de compagnie ; cages à oiseaux ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; instruments d'arrosage ; arroseurs ; arrosoirs ; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; baignoires d'oiseaux ; balais ; bassins (récipients) ; bougeoirs non en métaux précieux ; brosserie ; brûle-parfums ; cache-pots non en papier ; carafes ; chiffons de nettoyage ; cruches ; distributeurs de savons ; éponges ; faïence ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; pots à fleurs ; supports pour fleurs ; gants de jardinage ; gourdes ; mangeoires pour animaux ; chasse-mouches ; nécessaires pour pique-nique ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; pièges à insectes ; pommes d'arrosoir ; porte-éponges ; porte-savons ; saladiers non en métaux précieux ; vaporisateurs à parfum ; vases non en métaux précieux ; volières (cages à oiseaux) ; gamelles ; écuelles ; ustensiles d'entretien et de nettoyage pour animaux (peignes et brosses) ; vivariums et terrariums d'intérieur gourdes pour animaux ;

Fleurs artificielles ; couronnes en fleurs artificielles ; fruits artificiels ; guirlandes artificielles ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; gazon artificiel ;

Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, ni transformés, ni préparés ; semences (graines) ; animaux vivants ; plantes vivantes et fleurs naturelles ; fleurs à usages alimentaires ; aliments pour les animaux ; compléments alimentaires ; litière pour animaux ; foin, paille ; substances alimentaires pour animaux ; plantes pour aquariums d'intérieur et d'extérieur ;

Services d'assistance à la gestion des affaires commerciales d'entreprises affiliées, administration commerciale, conseils, informations ou renseignements d'affaires, gestion de fichiers informatiques ; service de vente au détail dans le domaine de la jardinerie ; service de vente au détail, service de vente au détail dans des magasins spécialisés par l'intermédiaire d'un site Internet ou de toute autre forme de médias électroniques de communication, pour tout les produits et services précités ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, courrier électronique publicitaire, diffusion de publicité sur un réseau électronique de communication en ligne ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Organisation et conduite de colloques, compétitions sportives, organisation et conduite de concours à buts de divertissement ou d'éducation, conférences, séminaires, congrès, organisation et conduite d'expositions à buts éducatifs ou culturels, de spectacles ; divertissements ; services de jeux proposés en ligne ; dressage d'animaux ; cours par correspondance ; éducation ; enseignement ; formation pratique ; production de films ; publication de livres, publication de textes autres que publicitaires ; parcs d'attraction ; exploitation de jardins zoologiques ;

Programmation pour ordinateurs ; création de logiciels et de progiciels ; conseil et assistance technique en informatique ; services d'architecture, de stylique, d'aménagement de points de vente et de magasins, de décoration intérieure ; étude de projets techniques ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles et établissement de plans (sans rapport avec la conduite des affaires) ; location de matériel pour exploitation agricole et pour le jardinage, analyses chimiques, notamment analyses de terres, création et entretien de jardins, de parcs ;

Services d'horticulture et de jardinage ; location de matériel pour l'exploitation agricole et pour le jardinage, création et entretien de jardins, de parcs ; destruction des mauvaises herbes ; entretien des pelouses ; services de paysagistes ; toilettage d'animaux ; élevage d'animaux ;

Service rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire juridique, concession de licences.