Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ABBAYE DE LOROY
FAGES Jean-Louis

Numéro de dépôt :
3289126
Date de dépôt :
30/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2024
ABBAYE DE LOROY de FAGES Jean-Louis

Présentation de la marque ABBAYE DE LOROY

Déposée le 30 avril 2004 par FAGES Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABBAYE DE LOROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est FAGES Jean-Louis domicilié(e) LA MOTTE - 18380 - MERY-ES-BOIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN AURELIE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque ABBAYE DE LOROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ABBAYE DE LOROY est expirée depuis le 30 avril 2024.


FAGES Jean-Louis - LA MOTTE - 18380 - MERY-ES-BOIS - France


NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN AURELIE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13

Inscription le 1 mars 2005 - Rejet partiel n°408553 - Publication au BOPI 2005-03-01

Inscription le 3 mai 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°411640 - Publication au BOPI 2005-05-03

Inscription le 3 mai 2005 - Rejet partiel n°411639 - Publication au BOPI 2005-05-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2014 n°2556075 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-17

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres precieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Viandes, poissons, volailles gibier ; extraits de viandes fruits et légumes conservés, séchés, cuits, olives conservées ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles, huile d'olive, graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, farines et préparations à base de céréales, pain, pâtisseries, confiseries, miel, glaces comestibles, sel, moutarde, vinaigre. Fruits et légumes frais, amandes (fruits), arachides (fruits), olives fraîches, blé, champignons frais, fleurs naturelles, tomates, laitues, noix, pieds de vigne. Bières, eaux minérales et gazeuses, eaux lithinées, essences pour la préparation des boissons, limonades, sirops pour boissons, sodas, sorbets (boissons), jus de tomates (boissons), boissons sans alcools. Extraits de fruits avec alcool. Formation, enseignement éducation, divertissements, organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires et symposiums, d'ateliers de formation. Publication de livres, de textes autres que publicitaires. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de loisirs ; services de musée (présentation, expositions) ; services de représentation théatrale. Production de films, de produits multimédia interactifs ou non interactifs, à savoir cassettes audio et vidéo, cédéroms, disques acoustiques, optiques, numériques, disques compacts. Organisation de spectacles ; production de spectacles, location de décors de spectacles, réservation de places de spectacles. Hôtellerie ; services de restauration (alimentation) ; cafétérias, cafés-restaurant ; restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent ; services de traiteurs. Location de chaises, tables, linge de table, verrerie ; location de salles de réunions ; location de tentes ; maisons de vacances.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.