Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE CHAMPOLLION
Monsieur FAGEGALTIF ANDRE LE CELLIER DE BACCHUS
ET Monsieur ALLEMAN FRANCIS

Numéro de dépôt :
1699907
Date de dépôt :
08/10/1991
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
08/10/2011
CUVEE CHAMPOLLION de FAGEGALTIF ANDRE LE CELLIER DE BACCHUS

Présentation de la marque CUVEE CHAMPOLLION

Déposée le 8 octobre 1991 par monsieur FAGEGALTIF ANDRE LE CELLIER DE BACCHUS et ET Monsieur ALLEMAN FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « CUVEE CHAMPOLLION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur FAGEGALTIF ANDRE LE CELLIER DE BACCHUS domicilié(e) 21 RUE GAMBETTA, 46100 FIGEAC (dossier no 2206532) - France et ET Monsieur ALLEMAN FRANCIS, domicilié(e) EARL DE SANAYRE, 46800 SAUX (dossier no 2206532) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALLEMAN FRANCIS domicilié(e) (dossier no 2206532) - France.

La marque CUVEE CHAMPOLLION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE CHAMPOLLION est expirée depuis le 8 octobre 2011.


Monsieur FAGEGALTIF ANDRE LE CELLIER DE BACCHUS - 21 RUE GAMBETTA, 46100 FIGEAC (dossier no 2206532) - France

ET Monsieur ALLEMAN FRANCIS - EARL DE SANAYRE, 46800 SAUX (dossier no 2206532) - France - SIREN 3


Monsieur ALLEMAN FRANCIS - (dossier no 2206532) - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2001 n°2206532 - Publication au BOPI 2001-09-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Verrerie en particulier: bouteilles Vin : Appelation d'origine contrôlée CAHORS

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.