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Marques déposées par monsieur FAGEGALTIER Patrick
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FROMENTIERS CONCEPTS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FROMENTIERS CONCEPTS
M. FAGEGALTIER Patrick

Numéro de dépôt :
4266037
Date de dépôt :
19/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/04/2026
FROMENTIERS CONCEPTS de FAGEGALTIER Patrick

Présentation de la marque FROMENTIERS CONCEPTS

Déposée le 19 avril 2016 par monsieur FAGEGALTIER Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FROMENTIERS CONCEPTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur FAGEGALTIER Patrick domicilié(e) Farrou - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FROMENTIERS DE FRANCE, M. FAGEGALTIER Patrick domicilié(e) Farrou - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

La marque FROMENTIERS CONCEPTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMENTIERS CONCEPTS arrivera à expiration en date du 19 avril 2026.


M. FAGEGALTIER Patrick - Farrou - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


LES FROMENTIERS DE FRANCE, M. FAGEGALTIER Patrick - Farrou - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.