Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CLOS DU LOGIS
M. FAGEDET FABRICE

Numéro de dépôt :
4340427
Date de dépôt :
23/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/02/2027
LE CLOS DU LOGIS de FAGEDET FABRICE

Présentation de la marque LE CLOS DU LOGIS

Déposée le 23 février 2017 par monsieur FAGEDET FABRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE CLOS DU LOGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est monsieur FAGEDET FABRICE domicilié(e) 2 PLACE DES NEGRIERS - 44116 - VIEILLEVIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAGEDET FABRICE MICHAEL FREDERIC domicilié(e) HALDENSTRASSE 8, CH 6300 ZUG - Suisse.

La marque LE CLOS DU LOGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DU LOGIS arrivera à expiration en date du 23 février 2027.

FAGEDET FABRICE a également déposé les autres marques suivantes : DAX , LA FONTANINA , LOUIS TALANSAC


M. FAGEDET FABRICE - 2 PLACE DES NEGRIERS - 44116 - VIEILLEVIGNE - France


M. FAGEDET FABRICE MICHAEL FREDERIC - HALDENSTRASSE 8, CH 6300 ZUG - Suisse


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ;

Vins d'appellation d'origine protégée.