Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFLEXE
FAGE (Association Loi 1908)

Numéro de dépôt :
3094148
Date de dépôt :
30/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2011
REFLEXE de FAGE (Association Loi 1908

Présentation de la marque REFLEXE

Déposée le 30 mars 2001 par FAGE (Association Loi 1908 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REFLEXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est FAGE (Association Loi 1908), domicilié(e) 11, rue des petites écuries, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stephen CAZADE - France.

La marque REFLEXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFLEXE est expirée depuis le 30 mars 2011.

FAGE (Association Loi 1908 a également déposé les autres marques suivantes : INTERASSOS , INTER-ASSOS , INTER-ASSO


FAGE (Association Loi 1908) - 11, rue des petites écuries, 75010 PARIS - France


Stephen CAZADE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Guide annuel distribué sur les Campus. Transmission d'informations du contenu du guide sur le Site Internet.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.