Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur FAGBEDJI-LOISELET Dossou
/
DE Delest Couture Paris
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE Delest Couture Paris
M. FAGBEDJI-LOISELET Dossou

Numéro de dépôt :
3944718
Date de dépôt :
10/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2022
DE Delest Couture Paris de FAGBEDJI-LOISELET Dossou

Présentation de la marque DE Delest Couture Paris

Déposée le 10 septembre 2012 par monsieur FAGBEDJI-LOISELET Dossou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE Delest Couture Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est monsieur FAGBEDJI-LOISELET Dossou domicilié(e) 2 rue camille Claudel, No 42 - 33300 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAGBEDJI-LOISELET Dossou domicilié(e) 2 camille Claudel, No 42 - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque DE Delest Couture Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944718.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE Delest Couture Paris est expirée depuis le 10 septembre 2022.


M. FAGBEDJI-LOISELET Dossou - 2 rue camille Claudel, No 42 - 33300 - BORDEAUX - France


M. FAGBEDJI-LOISELET Dossou - 2 camille Claudel, No 42 - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602710 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 18 décembre 2014 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°638844 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-18

Inscription le 29 décembre 2014 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°639253 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29

Inscription le 29 décembre 2014 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°639254 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29

Cuir et imitations du cuir.