Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HYGROVARIABLE
FADIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1696471
Date de dépôt :
14/08/1991
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
14/08/2021

Présentation de la marque HYGROVARIABLE

Déposée le 14 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « HYGROVARIABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FADIS domicilié(e) 2 RUE JOSEPH ARISTIDE AUXENFANS - 18000 - BOURGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 571 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque HYGROVARIABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HYGROVARIABLE est expirée depuis le 14 août 2021.

FADIS a également déposé les autres marques suivantes : IS INTERNATIONAL SELECTION , INTELLIO , AIR & VIE , VENTIL'DISTRIBUTION , HBH LE TRAITEMENT DE L'AIR , BLUE ICE , POKITO , DOFEO , KALIX'RT , VD


FADIS, Société par actions simplifiée - 2 RUE JOSEPH ARISTIDE AUXENFANS - 18000 - BOURGES - France - SIREN 329571012


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Renouvellement sans limitation le 9 août 2001 n°2204540 - Publication au BOPI 2001-08-09

Inscription le 30 janvier 1997 - Changement de nature juridique n°232009 - Publication au BOPI 1997-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Inscription le 15 février 2000 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°295511 - Publication au BOPI 2000-02-15

Renouvellement sans limitation le 30 août 2011 n°2478679 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-30

Matériel de ventilation