Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VMC
FADIS (société par actions simplifiées)

Numéro de dépôt :
1674341
Date de dépôt :
20/03/1991
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
20/03/2011
VMC de FADIS (société par actions simplifiées

Présentation de la marque VMC

Déposée le 20 mars 1991 par la société FADIS (société par actions simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « VMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FADIS (société par actions simplifiées domicilié(e) ZAC de l'échangeur - Ilot numéro 2, 18000 BOURGES (dossier no 2194774) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 571 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2194774) - France.

La marque VMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VMC est expirée depuis le 20 mars 2011.


FADIS (société par actions simplifiées) - ZAC de l'échangeur - Ilot numéro 2, 18000 BOURGES (dossier no 2194774) - France - SIREN 329571012


CABINET MALEMONT - (dossier no 2194774) - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2001 n°2194774 - Publication au BOPI 2001-03-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Inscription le 15 février 2000 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°295511 - Publication au BOPI 2000-02-15

Inscription le 30 janvier 1997 - Changement de nature juridique n°232009 - Publication au BOPI 1997-01-30

Matériel de ventilation