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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FADIN
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FADEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FADEL
FADIN S.A.

Numéro de dépôt :
92442064
Date de dépôt :
17/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2002

Présentation de la marque FADEL

Déposée le 17 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) FADIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FADEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FADIN domicilié(e) 380, rue Jean Perrin, 13100 AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 339 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque FADEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FADEL est expirée depuis le 17 novembre 2002.


FADIN S.A. - 380, rue Jean Perrin, 13100 AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 353339153


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Inscription le 22 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343248 - Publication au BOPI 2002-03-22

Inscription le 4 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246708 - Publication au BOPI 1997-12-04

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

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