Déposée le 28 mars 2002 par monsieur Fadi KHATER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ACCELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est monsieur Fadi KHATER domicilié(e) 18 promenade André Jacquemin,77600 Bussy Saint Georges - 77600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fadi KHATER domicilié(e) 18 promenade André Jacquemin,77600 Bussy Saint Georges - 77600 - France.
La marque ACCELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCELIS est expirée depuis le 28 mars 2012.
Monsieur Fadi KHATER - 18 promenade André Jacquemin,77600 Bussy Saint Georges - 77600 - France
Monsieur Fadi KHATER - 18 promenade André Jacquemin,77600 Bussy Saint Georges - 77600 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12
Inscription le 3 octobre 2003 - retrait partiel n°378943 - Publication au BOPI 2003-10-03
Inscription le 14 août 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°375341 - Publication au BOPI 2003-08-14
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Conseils en organisation et direction des affaires ; direction commerciale d'hôtels ; comptabilité Nettoyage de bâtiments ; nettoyage de fenêtres ; blanchisserie Conseils et assistance pour la gestion et la direction d'entreprises dans le domaine hôtelier ; services hôteliers ; services de traiteur ; réservation d'hôtels
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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