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Marques déposées par madame FADELA BOUTAGHANE
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SWEETLY CAKES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEETLY CAKES
Mme. FADELA BOUTAGHANE

Numéro de dépôt :
4041073
Date de dépôt :
19/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2023
SWEETLY CAKES de FADELA BOUTAGHANE

Présentation de la marque SWEETLY CAKES

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2013 par madame FADELA BOUTAGHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SWEETLY CAKES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est madame FADELA BOUTAGHANE domicilié(e) 22 RUE MARCEL PLISSON - 91580 - ETRECHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. FADELA BOUTAGHANE domicilié(e) 22 RUE MARCEL PLISSON - 91580 - ETRECHY - France.

La marque SWEETLY CAKES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEETLY CAKES est expirée depuis le 19 octobre 2023.


Mme. FADELA BOUTAGHANE - 22 RUE MARCEL PLISSON - 91580 - ETRECHY - France


Mme. FADELA BOUTAGHANE - 22 RUE MARCEL PLISSON - 91580 - ETRECHY - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Boîtes en carton ou en papier ; cartes ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes de table en papier, guirlandes en papier, moules en papier,livre de cuisine, cartes, étiquettes, sachets en papier, pailles en papier, chapeaux en papier, centre de table en carton, décorations de tables en papier ou carton ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ; ustensiles pour cuisson, ustensiles pour pâtisseries, ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; Levure, poudre pour faire lever ; épices ; chocolat ; préparation pour gâteaux, préparation pour crème, pâte d'amandes, pâte à sucre, sucre décoratifs,.