BAPA (Bilan des Aptitudes Professionnelles Annuel)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BAPA (Bilan des Aptitudes Professionnelles Annuel)
FACYLITIES MULTI SERVICES, SARL
Numéro de dépôt :
4049465
Date de dépôt :
24/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/11/2023
Présentation de la marque BAPA (Bilan des Aptitudes Professionnelles Annuel)
Déposée le 24 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FACYLITIES MULTI SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BAPA (Bilan des Aptitudes Professionnelles Annuel) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FACYLITIES MULTI SERVICES domicilié(e) ZAE ATLANTISUD, 478 RUE PAYS DE GOSSE - 40230 - SAINT GEOURS DE MAREMNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 595 268 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FACYLITIES MULTI SERVICES, M. GAYSSOT CYRIL domicilié(e) ZAE ATLANTISUD, 478 RUE PAYS DE GOSSE - 40230 - SAINT GEOURS DE MAREMNE - France.
La marque BAPA (Bilan des Aptitudes Professionnelles Annuel) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FACYLITIES MULTI SERVICES, SARL - ZAE ATLANTISUD, 478 RUE PAYS DE GOSSE - 40230 - SAINT GEOURS DE MAREMNE - France - SIREN 501595268
FACYLITIES MULTI SERVICES, M. GAYSSOT CYRIL - ZAE ATLANTISUD, 478 RUE PAYS DE GOSSE - 40230 - SAINT GEOURS DE MAREMNE - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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