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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FACY
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SEDIPAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEDIPAR
FACY SA

Numéro de dépôt :
3373542
Date de dépôt :
26/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2015
SEDIPAR de FACY

Présentation de la marque SEDIPAR

Déposée le 26 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) FACY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEDIPAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FACY domicilié(e) Le Pont de Sée,50150 SOURDEVAL - 50150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 196 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HALLÉ Jean François Avocat domicilié(e) 2, Square Gabriel Faure,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque SEDIPAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDIPAR est expirée depuis le 26 juillet 2015.

FACY a également déposé les autres marques suivantes : PREMIERE EDITION MONDIAL DU SAUCISSON RUNGIS 2015 , NOIX DE JARRET


FACY SA - Le Pont de Sée,50150 SOURDEVAL - 50150 - France - SIREN 421196007


HALLÉ Jean François Avocat - 2, Square Gabriel Faure,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Viande volaille fruits et légumes conservés, séchés et cuits, charcuterie, salaisons. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.