Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACTUM ELEKTRONIK
FACTUM ELEKTRONIK AB Société suédoise

Numéro de dépôt :
95598922
Date de dépôt :
23/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2005

Présentation de la marque FACTUM ELEKTRONIK

Déposée le 23 novembre 1995 par la société FACTUM ELEKTRONIK AB Société suédoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACTUM ELEKTRONIK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la société FACTUM ELEKTRONIK AB Société suédoise domicilié(e) Teknikringen 1 S-583 30 LINKOPING SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque FACTUM ELEKTRONIK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACTUM ELEKTRONIK est expirée depuis le 23 novembre 2005.


FACTUM ELEKTRONIK AB Société suédoise - Teknikringen 1 S-583 30 LINKOPING SUEDE - Suède


CABINET ORES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Appareils et instruments pour l'enregistrement, le traitement, la transmission, l'évaluation ou la reproduction du son ou des images.Appareils et instruments de contrôle des systèmes de télévision par câble ou satellite; cartes de circuits imprimées; modulateurs, démodulateurs, décodeurs, codeurs, multiplexeurs et demultiplexeurs, composants électriques, parties desdits appareils ; programmes d'ordinateur