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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FACTOSOFT
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CONSORECUP NE JETEZ PLUS, DONNEZ!
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONSORECUP NE JETEZ PLUS, DONNEZ!
FACTOSOFT SAS

Numéro de dépôt :
3579354
Date de dépôt :
30/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2018
CONSORECUP NE JETEZ PLUS, DONNEZ! de FACTOSOFT

Présentation de la marque CONSORECUP NE JETEZ PLUS, DONNEZ!

Déposée le 30 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FACTOSOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSORECUP NE JETEZ PLUS, DONNEZ! »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FACTOSOFT domicilié(e) 14 Coq français,59100 ROUBAIX - 59100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FACTOSOFT domicilié(e) 14 Coq français,59100 ROUBAIX - 59100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSORECUP NE JETEZ PLUS, DONNEZ! est expirée depuis le 30 mai 2018.

FACTOSOFT a également déposé les autres marques suivantes : CONSOGLOBE CONSOMMER MIEUX – VIVRE MIEUX , Planetoscope


FACTOSOFT SAS - 14 Coq français,59100 ROUBAIX - 59100 - France


FACTOSOFT - 14 Coq français,59100 ROUBAIX - 59100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

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