Déposée le 23 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FACTORY SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DEPOT ELECTRONIQUE),
la marque française « FACT ORY SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FACTORY SYSTEMES domicilié(e) 22 rue Vladimir Jankelevitch - 77184 - EMERAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 785 492 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque FACT ORY SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963408.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FACTORY SYSTEMES, Société par Actions Simplifiée - 22 rue Vladimir Jankelevitch - 77184 - EMERAINVILLE - France - SIREN 423785492
REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, mécanismes pour appareil de prépaiement, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
Informations en matière de télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services de téléconférence.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits. Etudes de projets techniques. Architecture, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, programmation pour ordinateur, consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques.
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