Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACTORY PROGRAMMES
FACTORY PROGRAMMES

Numéro de dépôt :
3352811
Date de dépôt :
04/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2015
FACTORY PROGRAMMES de FACTORY PROGRAMMES

Présentation de la marque FACTORY PROGRAMMES

Déposée le 4 avril 2005 par FACTORY PROGRAMMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACTORY PROGRAMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est FACTORY PROGRAMMES domicilié(e) 75 rue de Lourmel,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Joffe & Associés Me Thomas Saltiel domicilié(e) 9, rue Le Tasse,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque FACTORY PROGRAMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACTORY PROGRAMMES est expirée depuis le 4 avril 2015.


FACTORY PROGRAMMES - 75 rue de Lourmel,75015 PARIS - 75015 - France


Cabinet Joffe & Associés Me Thomas Saltiel - 9, rue Le Tasse,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

* appareils et instruments photographiques, cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, cassettes audio et vidéo, bandes vidéo, disques acoustiques ou optiques, disques laser, disques souples, disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), cartouches de jeux vidéo. * photographies, articles de papeterie, affiches, clichés, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins, instruments de dessin. * publicité, agence de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité télévisée, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. * télécommunications, informations en matière de télécommunications, communication par réseau d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), location d'appareils de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, diffusion de programmes de télévision, services de téléconférences, services de messagerie électronique, transmission d'informations contenues dans des centres serveurs vocaux, télévision par câble. * éducation, formation, divertissements (notamment télévisés ou radiophoniques), activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publication de livres, prêt de livres. Production de films sur bande vidéo. Production de spectacles. Agences pour artistes. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Montage de bandes vidéos. Service de photographie. Organisation de concours. Organisation et conduite de colloques. Conférences ou congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.