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Marques déposées par FACTORY création SNC
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ID SENS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ID SENS
FACTORY création SNC
Cécile HUE

Numéro de dépôt :
3450943
Date de dépôt :
14/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ID SENS de FACTORY création SNC

Présentation de la marque ID SENS

Déposée le 14 septembre 2006 par FACTORY création SNC et Cécile HUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID SENS »

Les déposants sont FACTORY création SNC domicilié(e) 4 Place Fontette,14000 CAEN - 14000 - France et Cécile HUE domicilié(e) 1 rue Guillaume le Conquérant,14000 CAEN - 14000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FACTORY création domicilié(e) 4 Place Fontette,14000 CAEN - 14000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


FACTORY création SNC - 4 Place Fontette,14000 CAEN - 14000 - France

Cécile HUE - 1 rue Guillaume le Conquérant,14000 CAEN - 14000 - France - SIREN 4


FACTORY création - 4 Place Fontette,14000 CAEN - 14000 - France


Inscription le 16 avril 2007 - Rejet total n°452400 - Publication au BOPI 2007-04-16

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Joaillerie ; bijouterie ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.