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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FACTORIELLES !
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Silène
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Silène
FACTORIELLES ! SARL

Numéro de dépôt :
95574409
Date de dépôt :
29/05/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2005

Présentation de la marque Silène

Déposée le 29 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FACTORIELLES ! auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Silène » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FACTORIELLES ! domicilié(e) Siège social: 1 Boulevard Vivier Merle - La Tour Suisse, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 694 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nadine MILANO CANTREAU AVOCAT - France.

La marque Silène a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Silène est expirée depuis le 29 mai 2005.

FACTORIELLES ! a également déposé les autres marques suivantes : Pharès , IPS , X-PEO , , Factorielles , INSTITUT DE LA PROTECTION SOCIALE , (Marque figurative) , FACTORIELLES ! , PREVISSIMA , FAQtuels


FACTORIELLES ! SARL - Siège social: 1 Boulevard Vivier Merle - La Tour Suisse, 69003 LYON - France - SIREN 388694325


Nadine MILANO CANTREAU AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Progiciel d'audit social permettant d'effectuer pour tout chef d'entreprise, relevant du régime salarié, commercial ou artisanal, un bilan social de sa situation personnelle, un comparatif des charges sociales et fiscales, un audit de prévoyance, et un bilan retraite, et de désigner la forme juridique de l'entreprise la mieux adaptée à sa situtation, ainsi que pour les professions libérales