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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FACTORIELLES
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Factorielles Le référent de la protection sociale
Marque expirée - Marque en non vigueur

Factorielles Le référent de la protection sociale
FACTORIELLES, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3652697
Date de dépôt :
26/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/05/2019
Factorielles Le référent de la protection sociale de FACTORIELLES

Présentation de la marque Factorielles Le référent de la protection sociale

Déposée le 26 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FACTORIELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Factorielles Le référent de la protection sociale »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FACTORIELLES domicilié(e) Immeuble Le Président 40-42 Avenue Georges Pompidou - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 694 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36 38 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Factorielles Le référent de la protection sociale est expirée depuis le 26 mai 2019.

FACTORIELLES a également déposé les autres marques suivantes : Pharès , IPS , X-PEO , , Factorielles , INSTITUT DE LA PROTECTION SOCIALE , (Marque figurative) , FACTORIELLES ! , PREVISSIMA , FAQtuels


FACTORIELLES, Société à Responsabilité Limitée - Immeuble Le Président 40-42 Avenue Georges Pompidou - 69003 - LYON - France - SIREN 388694325


Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Outils informatiques (logiciels, progiciels) et équipements pour le traitement de l'information dans les domaines des assurances, de la finance, des régimes de protection sociale, des retraites, de la fiscalité et du droit.

Renseignements et conseils en matière d'affaires commerciales, comptables, et/ou administratives ; exploitation de banques et de bases de données commerciales, comptables, et/ou administratives ; gestion de fichiers informatiques.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; informations, renseignements, conseils et évaluations dans les domaines de la fiscalité, de la protection sociale, des retraites.

Services de communication ; communication par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de messagerie en ligne ; services d'échange électronique de données ; communication par réseau électronique, Internet, Intranet, Extranet.

Organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires, symposiums, tables rondes, d'ateliers de formation ; formation ; organisation et conduite de groupes de réflexion à savoir colloques de réflexion dirigés sur les domaines des assurances, de la finance, des régimes de protection sociale, des retraites, de la fiscalité et du droit ; publication de livres et de textes (autres que publicitaires) ; publication électronique de livres, de périodiques, de bulletins d'informations en ligne.

Elaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; exploitation d'une banque ou base de données juridiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs.

Services juridiques.