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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FACTORIELLES
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FACTORIELLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FACTORIELLES
FACTORIELLES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3015927
Date de dépôt :
16/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2030

Présentation de la marque FACTORIELLES

Déposée le 16 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FACTORIELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FACTORIELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FACTORIELLES domicilié(e) 40 et 42 Avenue Georges-Pompidou, Immeuble le Président - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 694 325 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - Dardilly Cedex - France.

La marque FACTORIELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36 38 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FACTORIELLES arrivera à expiration en date du 16 mars 2030.

FACTORIELLES a également déposé les autres marques suivantes : Pharès , IPS , X-PEO , , Factorielles , INSTITUT DE LA PROTECTION SOCIALE , (Marque figurative) , FACTORIELLES ! , PREVISSIMA , FAQtuels


FACTORIELLES, Société par actions simplifiée - 40 et 42 Avenue Georges-Pompidou, Immeuble le Président - 69003 - LYON - France - SIREN 388694325


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey - 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - Dardilly Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2009 n°2426272 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-24

Inscription le 15 mars 2010 - Changement d'adresse n°518892 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Renouvellement sans limitation le 7 février 2020 n°2739091 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-07

Logiciels, progiciels, et plus particulièrement tous outils informatiques et équipements pour le traitement de l'information dans les domaines des assurances, de la finance, des régimes de protection sociale, des retraites, de la fiscalité et du droit;

Renseignements et conseils en matière d'affaires commerciales, comptables, et/ou administratives, exploitation de banques et de bases de données commerciales, comptables, et/ou administratives, gestion de fichiers informatiques;

Assurances, affaires financières, affaires monétaires, informations, renseignements et conseils dans les domaines de la fiscalité, de la protection sociale, des retraites;

Services de communication, communication par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des bases de données, services de messagerie en ligne, services d'échange électronique de données, communication par réseau électronique, Internet, Intranet, Extranet;

Organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires, d'ateliers de formation, publication de livres et de textes (autres que publicitaires);

Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels, exploitation d'une banque ou base de données juridiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, programmation pour ordinateurs;

Services juridiques.