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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FACTO MUSIC
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LES JEANNOTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JEANNOTS
FACTO MUSIC EURL

Numéro de dépôt :
1530087
Date de dépôt :
10/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/1999

Présentation de la marque LES JEANNOTS

Déposée le 10 mai 1989 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FACTO MUSIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES JEANNOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FACTO MUSIC domicilié(e) 4 bis, rue l'Olive, 75018 PARIS - France.

La marque LES JEANNOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JEANNOTS est expirée depuis le 10 mai 1999.

FACTO MUSIC a également déposé les autres marques suivantes : SOMBRERO , HARMONY , LES AVENTURES DE CLOVIS , MARJORIE


FACTO MUSIC EURL - 4 bis, rue l'Olive, 75018 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Services d'artistes de spectacles.Production et organisation de spectacles et divertissements.Ainsi que divertissements radiophoniques et télévisés.Productions de films et de courts-métrages.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, acoustiques ou numériques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.