Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Volterre
FACTO MEDIA, SAS

Numéro de dépôt :
3733033
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2020
Volterre de FACTO MEDIA

Présentation de la marque Volterre

Déposée le 26 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FACTO MEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Volterre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FACTO MEDIA domicilié(e) 3 B rue de Pétigny - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FACTO MEDIA domicilié(e) 3 B rue de Pétigny - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque Volterre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Volterre est expirée depuis le 26 avril 2020.

FACTO MEDIA a également déposé les autres marques suivantes : FactoMessage , FactoNewsTivi , ECOENR


FACTO MEDIA, SAS - 3 B rue de Pétigny - 78000 - VERSAILLES - France


FACTO MEDIA - 3 B rue de Pétigny - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques.