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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FACTIME
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FACTIME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACTIME
FACTIME, SAS

Numéro de dépôt :
4048677
Date de dépôt :
20/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2023
FACTIME de FACTIME

Présentation de la marque FACTIME

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FACTIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FACTIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FACTIME domicilié(e) 303 rue Hélène Boucher - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 797 271 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT - Mandataire, Mme. Sophie REYGROBELLET domicilié(e) 112 rue Garibaldi - 69006 - LYON - France.

La marque FACTIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048677.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACTIME est expirée depuis le 20 novembre 2023.


FACTIME, SAS - 303 rue Hélène Boucher - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 433797271


AVOCAT - Mandataire, Mme. Sophie REYGROBELLET - 112 rue Garibaldi - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Gestion des affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; logiciel-service (SaaS).