Déposée par voie électronique le 14 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FACTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NoiseLog » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-27 du 5 juillet 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FACTEM domicilié(e) 8 rue Edouard Naud - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 660 448 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FACTEM, M. Alain DULAC domicilié(e) 8 rue Edouard Naud - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.
La marque NoiseLog a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FACTEM, SAS - 8 rue Edouard Naud - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 498660448
FACTEM, M. Alain DULAC - 8 rue Edouard Naud - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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