Marque enregistrée - Marque en non vigueur

factamedia
Facta Media, SAS

Numéro de dépôt :
4061663
Date de dépôt :
20/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/01/2024
factamedia de Facta Media

Présentation de la marque factamedia

Déposée le 20 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Facta Media auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « factamedia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Facta Media domicilié(e) 24 rue Octave Feuillet - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 327 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Facta Media, M. Simon Jean-Charles domicilié(e) 24 rue Octave Feuillet - 75116 - PARIS - France.

La marque factamedia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061663.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque factamedia est expirée depuis le 20 janvier 2024.


Facta Media, SAS - 24 rue Octave Feuillet - 75116 - PARIS - France - SIREN 798327326


Facta Media, M. Simon Jean-Charles - 24 rue Octave Feuillet - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Informations en matière de transport ; distribution de journaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; service de jeux d'argent ; micro-édition.