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Marques déposées par FACT-ANAL (Société Civile Particulière
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SANIFLASH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANIFLASH
FACT-ANAL (Société Civile Particulière)

Numéro de dépôt :
1462449
Date de dépôt :
27/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/1998

Présentation de la marque SANIFLASH

Déposée le 27 avril 1988 par FACT-ANAL (Société Civile Particulière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANIFLASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FACT-ANAL (Société Civile Particulière), domicilié(e) 12 bis, avenue des Gobelins, 75005 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LETHEULE Jacqueline - France.

La marque SANIFLASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANIFLASH est expirée depuis le 27 avril 1998.

FACT-ANAL (Société Civile Particulière a également déposé les autres marques suivantes : SATÉLITE , SANIPULSEUR , N I F L E T T E


FACT-ANAL (Société Civile Particulière) - 12 bis, avenue des Gobelins, 75005 PARIS. - France


LETHEULE Jacqueline - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

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