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Marques déposées par la société Facs
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revue Chemins de Fer Régionaux et Tramways
Marque enregistrée - Marque en vigueur

revue Chemins de Fer Régionaux et Tramways
Facs, association

Numéro de dépôt :
4161171
Date de dépôt :
02/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/03/2025
revue Chemins de Fer Régionaux et Tramways de Facs

Présentation de la marque revue Chemins de Fer Régionaux et Tramways

Déposée le 2 mars 2015 par la société Facs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « revue Chemins de Fer Régionaux et Tramways » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la société Facs domicilié(e) gare de l'Est, cour souterraine, Bp 20292 - 75463 - PARIS cedex 10 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 286 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Facs domicilié(e) gare de l'Est, cour souterraine, Bp 20292 - 75463 - PARIS cedex 10 - France.

La marque revue Chemins de Fer Régionaux et Tramways a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque revue Chemins de Fer Régionaux et Tramways arrivera à expiration en date du 2 mars 2025.

Facs a également déposé les autres marques suivantes : FACS Formations – Audits – Conseils en Sécurité , indés campings , sicosy campings , patrimoine ferroviaire , AIROTEL , FACS E MEDIA Conseils & réalisations multimedia , Bifolia campings , Passion et Découverte , Treflio campings , n netemedia


Facs, association - gare de l'Est, cour souterraine, Bp 20292 - 75463 - PARIS cedex 10 - France - SIREN 784286718


Facs - gare de l'Est, cour souterraine, Bp 20292 - 75463 - PARIS cedex 10 - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Articles pour reliures ; photographies ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.