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Marques déposées par la société Facs
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patrimoine ferroviaire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

patrimoine ferroviaire
Facs, association

Numéro de dépôt :
4161163
Date de dépôt :
02/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/03/2025
patrimoine ferroviaire de Facs

Présentation de la marque patrimoine ferroviaire

Déposée le 2 mars 2015 par la société Facs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « patrimoine ferroviaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la société Facs domicilié(e) gare de l'Est, cour souterraine, Bp 20292 - 75463 - PARIS cedex 10 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 286 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Facs domicilié(e) gare de l'Est, cour souterraine, Bp 20292 - 75463 - PARIS Cedex 10 - France.

La marque patrimoine ferroviaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14 16 25 28 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque patrimoine ferroviaire arrivera à expiration en date du 2 mars 2025.

Facs a également déposé les autres marques suivantes : FACS Formations – Audits – Conseils en Sécurité , indés campings , sicosy campings , AIROTEL , revue Chemins de Fer Régionaux et Tramways , FACS E MEDIA Conseils & réalisations multimedia , Bifolia campings , Passion et Découverte , Treflio campings , n netemedia


Facs, association - gare de l'Est, cour souterraine, Bp 20292 - 75463 - PARIS cedex 10 - France - SIREN 784286718


Facs - gare de l'Est, cour souterraine, Bp 20292 - 75463 - PARIS Cedex 10 - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Appareils de locomotion par air ou par eau ;

Porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Articles pour reliures ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; aquarelles ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Transport ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production et location de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.