Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACS Formations – Audits – Conseils en Sécurité
FACS, EURL

Numéro de dépôt :
3784195
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2020
FACS Formations – Audits – Conseils en Sécurité de FACS

Présentation de la marque FACS Formations – Audits – Conseils en Sécurité

Déposée le 22 novembre 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FACS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACS Formations – Audits – Conseils en Sécurité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FACS domicilié(e) 31 Saint FLOXEL - 14400 - BAYEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 104 894 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FACS domicilié(e) 31 Saint FLOXEL - 14400 - BAYEUX - France.

La marque FACS Formations – Audits – Conseils en Sécurité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784195.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACS Formations – Audits – Conseils en Sécurité est expirée depuis le 22 novembre 2020.

FACS a également déposé les autres marques suivantes : indés campings , sicosy campings , patrimoine ferroviaire , AIROTEL , revue Chemins de Fer Régionaux et Tramways , FACS E MEDIA Conseils & réalisations multimedia , Bifolia campings , Passion et Découverte , Treflio campings , n netemedia


FACS, EURL - 31 Saint FLOXEL - 14400 - BAYEUX - France - SIREN 504104894


FACS - 31 Saint FLOXEL - 14400 - BAYEUX - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Inscription le 23 août 2011 - Rejet partiel n°556244 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Éducation ; formation ; Formation : incendie, secourisme et gestes et postures.