FACS Formations – Audits – Conseils en Sécurité
Présentation de la marque FACS Formations – Audits – Conseils en Sécurité
Déposée le 22 novembre 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FACS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACS Formations – Audits – Conseils en Sécurité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FACS Formations – Audits – Conseils en Sécurité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784195.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACS Formations – Audits – Conseils en Sécurité est expirée depuis le 22 novembre 2020.
FACS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Inscription le 23 août 2011 - Rejet partiel n°556244 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23