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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FACOVI
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BRIO'DELICES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIO'DELICES
FACOVI (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3170932
Date de dépôt :
25/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2012
BRIO\'DELICES de FACOVI

Présentation de la marque BRIO'DELICES

Déposée le 25 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FACOVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRIO'DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FACOVI domicilié(e) Croisée La Haut,97215 RIVIERE SALEE - 97215 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 820 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque BRIO'DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIO'DELICES est expirée depuis le 25 juin 2012.

FACOVI a également déposé les autres marques suivantes : Beignets des îles , BEIGNETS DES ILES , BRIO'DES ILES


FACOVI (Société à responsabilité limitée) - Croisée La Haut,97215 RIVIERE SALEE - 97215 - France - SIREN 429820368


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 18 novembre 2002 - retrait partiel n°359351 - Publication au BOPI 2002-11-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; fourrage de confitures et pépites de fruits. Farines, pain produits de viennoiserie pâtisserie, confiserie ; levure, poudre pour faire lever.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.