Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Beignets des îles
FACOVI

Numéro de dépôt :
3188461
Date de dépôt :
11/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2012
Beignets des îles de FACOVI

Présentation de la marque Beignets des îles

Déposée le 11 octobre 2002 par la société FACOVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Beignets des îles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la société FACOVI domicilié(e) (Société à responsabilité limitée) , Croisée La Haut,97215 RIVIERE SALEE - 97215 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 820 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Beignets des îles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Beignets des îles est expirée depuis le 11 octobre 2012.

FACOVI a également déposé les autres marques suivantes : BRIO'DELICES , BEIGNETS DES ILES , BRIO'DES ILES


FACOVI - (Société à responsabilité limitée) , Croisée La Haut,97215 RIVIERE SALEE - 97215 - France - SIREN 429820368


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; fourrage de confitures et pépites de fruits. Farines et préparations faites de céréales, pain, produits de viennoiserie, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.