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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FACOSA
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ROTOSPHERE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROTOSPHERE
FACOSA, sarl

Numéro de dépôt :
3705673
Date de dépôt :
18/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2030
ROTOSPHERE de FACOSA

Présentation de la marque ROTOSPHERE

Déposée le 18 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FACOSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTOSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-08 du 26 février 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FACOSA domicilié(e) ZI DE RACINE - 63650 - LA MONNERIE LE MONTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 899 861 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FACOSA, sarl, M. BRUNO SAUZEDDE domicilié(e) ZI DE RACINE - 63650 - LA MONNERIE LE MONTEL - France.

La marque ROTOSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3705673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROTOSPHERE arrivera à expiration en date du 18 janvier 2030.

FACOSA a également déposé les autres marques suivantes : LAGUIOLE L'AIGLE ROYAL , OENO LAGUIOLE , MONTAGNARD , MONTAGNARD , LAGUIOLE COLLECTION , TOTEM , FACOSA , NEPTUNE , COUT'AUVERGNAT , Laguiole 2000


FACOSA, sarl - ZI DE RACINE - 63650 - LA MONNERIE LE MONTEL - France - SIREN 334899861


FACOSA, sarl, M. BRUNO SAUZEDDE - ZI DE RACINE - 63650 - LA MONNERIE LE MONTEL - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Inscription le 10 août 2010 - Retrait partiel n°529158 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-10

Renouvellement avec limitation le 15 janvier 2020 n°2736528 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-15

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main).