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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FACOSA
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NEPTUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEPTUNE
FACOSA S.A

Numéro de dépôt :
3103951
Date de dépôt :
31/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2011

Présentation de la marque NEPTUNE

Déposée le 31 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) FACOSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEPTUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FACOSA domicilié(e) Z.I DE RACINE, 63650 LA MONNERIE LE MONTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 899 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FACOSA - France.

La marque NEPTUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEPTUNE est expirée depuis le 31 mai 2011.

FACOSA a également déposé les autres marques suivantes : LAGUIOLE L'AIGLE ROYAL , OENO LAGUIOLE , MONTAGNARD , MONTAGNARD , LAGUIOLE COLLECTION , TOTEM , FACOSA , COUT'AUVERGNAT , Laguiole 2000 , LAGUIOLE FACOSA


FACOSA S.A - Z.I DE RACINE, 63650 LA MONNERIE LE MONTEL - France - SIREN 334899861


FACOSA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches, rasoirs.